Version provisoire — en cours de validation juridique.
Conditions commerciales
Conditions générales de vente
Dernière mise à jour : 11 juin 2026
Les informations légales seront mises à jour à finalisation des formalités administratives.
Objet
Les présentes conditions générales de vente encadrent la souscription et l'utilisation de KONEY OS, logiciel en mode SaaS édité par KONEY CONSEIL EI, entreprise individuelle.
Siège social : Nantes, France.
SIREN : 103 927 398 — Directeur de publication : Flavien Beduneau
Tant que le lancement commercial public n'est pas activé, aucun tunnel de souscription en ligne n'est proposé sur le site vitrine.
Offres et tarification
Les paliers catalogue (Essential, Pro, Business) sont facturés par utilisateur et par période (mensuelle ou annuelle), hors frais de mise en service uniques affichés sur la page Tarifs.
Les montants définitifs, remises et conditions particulières sont confirmés dans le devis ou le contrat signé avec le client.
Validation juridique
Ce document constitue une trame provisoire. La version opposable sera celle validée par KONEY CONSEIL avant ouverture commerciale publique.